Immersive Box demo

MENTIONS LEGALES

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site :

1. Propriétaires du site :
Raison sociale : DEVENAIS 3D
Forme juridique : SARL
Numéro SIRET : 93536712800011
Capital social : 5000€
Siège social : 20 avenue de la Reine Victoria, 64200 Biarritz
Adresse e-mail : ulrich@devenais3D.fr
Créateurs du projet ImmersivBox : Ulrich Devenais et Nicolas Pedrot

2. Créateur du site et webmaster :
Raison sociale : NETFXS
Forme juridique : SARL
Numéro SIRET : 75232005100028

3. Responsable de la publication :
Nom : Ulrich Devenais
Rôle : Co-fondateur d'ImmersivBox
Contact : ulrich@devenais3D.fr

4. Hébergeur :
Société : OVH
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site web : https://www.ovh.com

CONDITIONS D'UTILISATION
L'utilisation du site ImmersivBox implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites ci-dessous. Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

SERVICES FOURNIS
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
DEVENAIS 3D, propriétaire du projet ImmersivBox, détient les droits de propriété intellectuelle ou les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.). Toute reproduction, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitutive d'une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
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DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, la juridiction compétente sera celle dont dépend le siège social de DEVENAIS 3D.

LEXIQUE
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Responsable de publication : Personne chargée de la mise à jour des contenus du site.
Webmaster : Personne chargée du fonctionnement technique du site.
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